Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULE DE NEIGE
SODIRESTAURATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
97670488
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2007

Présentation de la marque BOULE DE NEIGE

Déposée le 26 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SODIRESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULE DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIRESTAURATION domicilié(e) 140 Cours Charlemagne, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 605 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque BOULE DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULE DE NEIGE est expirée depuis le 26 mars 2007.

SODIRESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : CREME LIQUIDE , SPEEDOCHOC , PLATEAUX GOURMANDS , DYNACHOC , CRUST'N YOGHOURT , CREME LIQUIDE , SODI RESTAURATION , CREME DOREE , LA CUILLERE C'ETAIT HIER , SODIRESTAURATION


SODIRESTAURATION (S.A.) - 140 Cours Charlemagne, 69002 LYON - France - SIREN 352605950


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 19 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371095 - Publication au BOPI 2003-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Oeufs et préparations à base d'oeufs