BOULE DE NEIGE
Présentation de la marque BOULE DE NEIGE
Déposée le 26 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SODIRESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULE DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOULE DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULE DE NEIGE est expirée depuis le 26 mars 2007.
SODIRESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371095 - Publication au BOPI 2003-05-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18